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Arrêtés municipaux
AP_2020_003 Exploitations des réseaux eau et installations
(345Ko)
publié le 30/10/2023 à 18:52
AP_2020_001 Collecte des déchets ménagers et assimilés
(370Ko)
publié le 30/10/2023 à 18:52
AP_2017_047 Restrictions d'accès skate parc
(267Ko)
publié le 30/10/2023 à 18:52
AP_2016_004 Interdictions déjections canines - Domaine communal
(273Ko)
publié le 30/10/2023 à 18:51
AP_2016_003 Stationnement mi-chaussé-mi-trottoir sur la commune
(233Ko)
publié le 30/10/2023 à 18:51
AP_2016_002 Interdiction stationner sur emplacements réservés PMR
(206Ko)
publié le 30/10/2023 à 18:51
AP_2016_001 Interdiction circulation, arrêt, stationnement avec véhicules à moteur dans l'enceinte du complexe sportif
(253Ko)
publié le 30/10/2023 à 18:51
AP_2014 Limites agglomération Saint-Ay sur la RD2152
(242Ko)
publié le 30/10/2023 à 18:50
AP_2013 Limites agglomération de Fourneaux sur la RD2152
(235Ko)
publié le 30/10/2023 à 18:50
AP_2013 Limitation de vitesse 70km/h portion RD2152
(272Ko)
publié le 30/10/2023 à 18:49
AP_2013 Interdiction de jeu avec ballon sur domaine public
(130Ko)
publié le 30/10/2023 à 18:49
AP_2013 Interdiction de consommation de boissons alcoolisées sur le domaine public
(141Ko)
publié le 30/10/2023 à 18:49
AP_2013 Création stationnement limité 15 minutes - 106 rte nationale
(213Ko)
publié le 30/10/2023 à 18:47
AP_2013 Création stationnement limité 15 minutes - 6 rue Voisinas
(211Ko)
publié le 30/10/2023 à 18:47
AP_2013 Création d'un stop - Rue Galère - Rue Croix Boisset
(222Ko)
publié le 30/10/2023 à 18:47
AP_2011 Stationnement PMR - Parking rue Voisinas-Rue Métairie
(141Ko)
publié le 30/10/2023 à 18:47
AP_2011 Interdiction circulation sauf riverains et engins agricoles - Rue des Laprès - Chemin rural 31 - Chemin exploitation 9
(259Ko)
publié le 30/10/2023 à 18:46
AP_2010_056 Règlementation chiens dangereux
(392Ko)
publié le 30/10/2023 à 18:46
AP_2010_014 Stationnement alterné mi-chaussé mi-trottoir
(236Ko)
publié le 30/10/2023 à 18:46
AP_2008_073 Création sens prioritaire - Rue Voisinas - Pont SNCF
(243Ko)
publié le 30/10/2023 à 18:45
AP_2008_019 Installations ralentisseurs Rue Creuse et limitation vitesse 30km/h
(234Ko)
publié le 30/10/2023 à 18:45
AP_2007 Règlementation des nuisances sonores
(633Ko)
publié le 30/10/2023 à 18:44
AP_2003 Limitation vitesse 40km h - Rue des Laprès
(225Ko)
publié le 30/10/2023 à 18:44
Arrêtés préfectoraux
Arrêté Préfectoral - Approbation du Schéma Départemental de Gestion Cynégétique 2024-2030
(1258Ko)
publié le 23/10/2024 à 10:44
Arrêté Préfectoral - Schéma Départemental de Gestion Cynégétique 2024-2030
(1094Ko)
publié le 23/10/2024 à 10:44
Arrêté Préfectoral - Règlementation usage des armes à feu
(1219Ko)
publié le 17/07/2024 à 14:30
Arrêté Préfectoral - Tir de nuits des renards 15/7/2024 au 15/9/2024
(1322Ko)
publié le 26/06/2024 à 09:46
Arrêté Préfectoral - Mesures régulation sanglier Loiret 1/7/2024 au 30/6/2030
(2312Ko)
publié le 26/06/2024 à 09:42
Arrêté Préfectoral - Autorisation prélèvement-capture orthoptères 2024-2025 24/06/2024
(4088Ko)
publié le 26/06/2024 à 09:20
Arrêté Préfectoral - Ouverture Fermeture - Chasse - Loiret - 2024-2025
(492Ko)
publié le 16/05/2024 à 08:49
Arrêté Préfectoral - Destruction d'espèces classées susceptibles d'occasionner des dégâts - Loiret - 01/07/2024 au 30/06/2025
(472Ko)
publié le 14/05/2024 à 16:14
Arrêté Préfectoral - Mission Particulière - Tir de destruction corbeaux freux et corneilles noires 19/04/2024
(112Ko)
publié le 23/04/2024 à 12:07
Avis annuel - Périodes d'ouverture de la pêche 2024
(134Ko)
publié le 04/03/2024 à 16:12
Arrêté Préfectoral - Prolongation des mesures de régulation du sanglier 09/01/2024
(110Ko)
publié le 04/03/2024 à 16:12
Arrêté Préfectoral - Inventaires relatifs aux frayères et zones d'alimentation ou croissance de la faune piscicole 26-07-2023
(800Ko)
publié le 31/01/2024 à 13:43
Arrêté Préfectoral - Interdiction circulation PL 7,5t 16-01-2024
(133Ko)
publié le 31/01/2024 à 13:42
Arrêté Préfectoral - Autorisation de prélèvement-capture à des fins scientifiques - Faune et flore dans la RNN Saint-Mesmin 9-5-2023
(61Ko)
publié le 31/01/2024 à 13:42
Arrêté Préfectoral - Brûlage air libre 08-12-2022
(1213Ko)
publié le 31/10/2023 à 09:01
Formulaire unique - Demande de dérogation - Brûlage à l'air libre
(176Ko)
publié le 04/03/2024 à 16:13
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